Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site web est édité par :

• Dénomination sociale : S.A.R.L AQUAPLAST
• Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
• Capital social : 39 636,24 €
• Siège social : 47 avenue Marcel Paul, 93290 Tremblay en France
• SIRET : 342 014 180 000 26
• RCS : B 342 014 180
• N° TVA intracommunautaire : FR 26 342 014 180
• Téléphone : +33 1 48 60 64 50
• Email : contact@aquaplast.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est le Gérant de la S.A.R.L AQUAPLAST.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : HOSTINGER operations, UAB
• Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
• Téléphone : +370 645 03378
• Email : domains@hostinger.com
• Site web : www.hostinger.com

4. Registraire de nom de domaine

Le nom de domaine du site est enregistré auprès de :

• Raison sociale : HOSTINGER operations, UAB
• Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
• Téléphone : +370 645 03378
• Email : domains@hostinger.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse d'AQUAPLAST est donc prohibée.

6. Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par AQUAPLAST pour la gestion de la relation client et l'envoi d'informations commerciales.

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données (DPO) :

• Email : contact@aquaplast.fr
• Courrier : 47 avenue Marcel Paul, 93290 Tremblay en France

Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :www.cnil.fr

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialite.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.

Les cookies utilisés sur ce site sont :

• Cookies techniques : nécessaires au bon fonctionnement du site
• Cookies analytiques : pour mesurer l'audience et améliorer les performances

8. Limitation de responsabilité

AQUAPLAST s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, AQUAPLAST ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

AQUAPLAST ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. AQUAPLAST n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site nécessite l'autorisation préalable d'AQUAPLAST.

10. Conception et réalisation du site

Ce site a été conçu et réalisé par l'agence web Les Sables Web.

• Site web : lessablesweb.fr
• Email : contact@lessablesweb.fr

11. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

12. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@aquaplast.fr
• Par téléphone : +33 1 48 60 64 50
• Par courrier : 47 avenue Marcel Paul, 93290 Tremblay en France